Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S T V
Numéro de dépôt :
1503049
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1998
Présentation de la marque S T V
Déposée le 13 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) STRATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S T V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S T V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S T V est expirée depuis le 13 décembre 1998.
STRATEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21